1. Informations sur l'entreprise

2. Agrément VHU

GH Épaviste est agréé pour la prise en charge des Véhicules Hors d'Usage (VHU) conformément à la réglementation en vigueur.

3. Directeur de publication

Le directeur de la publication du site web est [Nom du dirigeant], en qualité de [Fonction].

4. Hébergement du site

Ce site est hébergé par :

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

6. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@gh-epaviste.fr, en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.

7. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de GH Épaviste.

8. Collecte et traitement de données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : contact@gh-epaviste.fr

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

9. Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.